Mentions légales
1. Informations sur l'éditeur du site web
Le présent site internet htcycle.fr est la propriété de Teva Hourcaux, exerçant sous le statut de micro-entreprise.
Siège social : 32 Bd de la République, 33510 Andernos-les-Bains
Numéro SIREN : 900 246 521 00018
Pour nous contacter :
Téléphone : 07 70 74 83 70
Email : htcycle33@gmail.com
2. Direction de publication
Le responsable éditorial du site est Monsieur Teva Hourcaux, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.
3. Hébergement du site internet
L’hébergement du présent site est assuré par la société SCALEWAY.
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIRET : 433 115 904 00048
Adresse du siège social : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris3 Avenue René Laënnec, 72000 Le Mans, France
Contact :
Pour l’assistance technique : via la Console de Gestion de Compte sur le site Scaleway
Pour le service consommateur : par courrier recommandé à SCALEWAY – Service Consommateur – BP 438 – 75366 Paris Cedex 08
4. Protection des droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, photos, logos, vidéos, animations, logiciels) demeure la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses collaborateurs, sauf indication contraire spécifique.
Ces contenus bénéficient de la protection offerte par les dispositions législatives relatives aux droits d’auteur et aux droits connexes. Toute exploitation non autorisée, qu’il s’agisse de reproduction, diffusion ou modification, est formellement prohibée sans accord préalable écrit du propriétaire.
L’usage personnel et privé constitue la seule exception autorisée. Toute autre forme d’utilisation expose son auteur aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle français.
5. Liens externes
Notre plateforme peut référencer des sites web externes gérés par des entités tierces. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites distants et ne saurait être tenu pour responsable si ces derniers contreviennent à la réglementation applicable.